{"id":75,"date":"2023-05-09T05:36:43","date_gmt":"2023-05-09T15:36:43","guid":{"rendered":"https:\/\/tahitiweb.net\/notaires\/?page_id=75"},"modified":"2025-07-03T15:41:24","modified_gmt":"2025-07-04T01:41:24","slug":"les-droits-du-conjoint-survivant","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/serveur-tahiti-banane.com\/notaires2\/renseignements-divers\/les-droits-du-conjoint-survivant\/","title":{"rendered":"Les droits du conjoint survivant"},"content":{"rendered":"\t\t
\n\t\t\t\t
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\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t\t\t

LES DROITS DU CONJOINT SURVIVANT<\/h2>\n
\u00a0<\/div>\n

<\/p>\n

Quels sont les droits du conjoint survivant, en l’absence de donation entre \u00e9poux ou de testament<\/span>\u00a0?<\/span><\/h3>\n

<\/p>\n

Les r\u00e9formes de 2002 (cf loi n\u00b0 2001-1135 du 3\/12\/2001) et de 2007\u00a0 (cf loi n\u00b0 2006-728 du 23\/06\/2006) ont consid\u00e9rablement modifi\u00e9 la vocation successorale l\u00e9gale du conjoint survivant.\u00a0<\/p>\n

Il devient un h\u00e9ritier \u00e0 part enti\u00e8re.\u00a0<\/p>\n

La pr\u00e9servation du cadre de vie du conjoint survivant est une des mesures phares de la r\u00e9forme qui cr\u00e9e des droits particuliers sur le logement et le mobilier.<\/p>\n

<\/p>\n

Pour les successions ouvertes \u00e0 compter du 1er juillet 2002, le conjoint survivant est appel\u00e9 \u00e0 la succession en concours avec les enfants et leurs descendants et, \u00e0 d\u00e9faut de descendant, avec les p\u00e8re et m\u00e8re du d\u00e9funt.<\/p>\n

En l’absence de parent, il \u00e9vince les fr\u00e8res et s\u0153urs sauf pour la moiti\u00e9 des biens de famille\u00a0(art. 757-2 et 757-3 du Code civil).\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Le divorce prononc\u00e9 prive le conjoint survivant de la succession (art. 732 du Code civil).\u00a0<\/p>\n

En cas de s\u00e9paration de corps par consentement mutuel, la convention peut contenir une renonciation aux droits successoraux (art. 301 du Code civil).<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

I – La vocation successorale l\u00e9gale du conjoint survivant<\/h3>\n

<\/p>\n

Le conjoint survivant vient \u00e0 la succession en concours avec :<\/h4>\n

<\/p>\n

1\u00b0\/ les descendants (enfants, petits-enfants…)<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Depuis la r\u00e9forme de 2002, il convient de d\u00e9terminer les droits du conjoint successible, en fonction de l’existence d’enfants issus des deux \u00e9poux ou de la pr\u00e9sence d’un ou plusieurs enfants qui ne sont pas issus des deux \u00e9poux (art. 757 Code civil).<\/p>\n

<\/p>\n

En pr\u00e9sence d’un ou plusieurs enfants issus des deux \u00e9poux, le conjoint survivant\u00a0b\u00e9n\u00e9ficie d’une option.\u00a0<\/p>\n

Aussi il doit choisir entre 1\/4 en pleine propri\u00e9t\u00e9 ou la totalit\u00e9 en usufruit\u00a0des biens et droits composant la succession.<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

Lorsque le d\u00e9funt laisse un ou plusieurs enfants\u00a0qui ne sont pas issus des deux \u00e9poux,\u00a0le conjoint survivant ne b\u00e9n\u00e9ficie pas d’option et \u00e0 vocation \u00e0 recevoir 1\/4 en pleine propri\u00e9t\u00e9 des biens et droits composant la succession.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

2\u00b0\/ en l’absence de descendants, les p\u00e8re et m\u00e8re<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Le conjoint survivant \u00e0 vocation \u00e0 recevoir la moiti\u00e9 en pleine propri\u00e9t\u00e9 des biens et droits composant la succession (art. 757-1 du Code civil), l’autre moiti\u00e9 \u00e9tant d\u00e9volue aux p\u00e8re et m\u00e8re pour 1\/4 chacun.<\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

3\u00b0\/ en cas de d\u00e9c\u00e8s du p\u00e8re ou de la m\u00e8re<\/strong><\/p>\n

<\/p>\n

Le conjoint survivant \u00e0 vocation \u00e0 recevoir les 3\/4 en pleine propri\u00e9t\u00e9 des biens et droits\u00a0composant la succession (art. 757-1 du Code civil), le 1\/4 restant \u00e9tant d\u00e9volu au parent survivant.<\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

4\u00b0\/ en l’absence de descendants et de p\u00e8re et de m\u00e8re<\/strong> du d\u00e9funt<\/p>\n

Le conjoint survivant h\u00e9rite de tous les biens et droits composant la succession, sauf de la moiti\u00e9 des biens de famille<\/strong> qui reviennent aux fr\u00e8res et s\u0153urs du d\u00e9funt ou \u00e0 leurs descendants, eux-m\u00eames descendants du ou des parents pr\u00e9d\u00e9c\u00e9d\u00e9s \u00e0 l’origine de la transmission (art. 757-2 et 757-3 du Code civil).<\/p>\n

<\/p>\n

Par biens de famille il faut comprendre tous les biens re\u00e7us par le d\u00e9funt de ses ascendants, par succession ou donation, qui se retrouvent en nature dans la succession.<\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

ATTENTION ! Sp\u00e9cificit\u00e9 locale :<\/span><\/p>\n

La loi n\u00b0 2019-786 du 26\/7\/2019 relative \u00e0 la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise modifie l’application de l<\/span>‘article 757-3, \u00e0 savoir :\u00a0<\/span><\/p>\n

Le conjoint survivant\u00a0<\/span>h\u00e9rite de tous les biens et droits composant la succession, sauf de la totalit\u00e9<\/u> des biens de famille<\/span>\u00a0en indivision<\/u><\/b>\u00a0<\/span>qui reviennent aux fr\u00e8res et s\u0153urs du d\u00e9funt ou \u00e0 leurs descendants, eux-m\u00eames descendants du ou des parents pr\u00e9d\u00e9c\u00e9d\u00e9s \u00e0 l’origine de la transmission (art. 757-2 et 757-3 du Code civil).<\/span><\/p>\n

Cependant, le conjoint survivant b\u00e9n\u00e9ficie d’un droit d’usufruit viager sur la quote-part indivise du bien incluse dans la succession, s’il occupait effectivement le bien, \u00e0 titre d’habitation principale, \u00e0 l’\u00e9poque du d\u00e9c\u00e8s.<\/u><\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

II – Le droit temporaire au logement<\/span><\/h3>\n

<\/p>\n

Si, \u00e0 l’\u00e9poque du d\u00e9c\u00e8s, le conjoint successible occupe effectivement, \u00e0 titre d’habitation principale, un logement appartenant aux \u00e9poux ou d\u00e9pendant totalement de la succession, il a de plein droit, pendant une ann\u00e9e, la jouissance gratuite de ce logement ainsi que du mobilier compris dans la succession, qui le garnit (a<\/span>rt. 763 du Code civil).<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Si son habitation \u00e9tait assur\u00e9e au moyen d’un bail \u00e0 loyer ou d’un logement appartenant pour partie indivise au d\u00e9funt, les loyers ou l’indemnit\u00e9 d’occupation lui en seront rembours\u00e9s par la succession pendant une ann\u00e9e, au fur et \u00e0 mesure de leur acquittement.<\/p>\n

<\/p>\n

Les droits pr\u00e9vus au pr\u00e9sent article sont r\u00e9put\u00e9s directs du mariage et non des droits successoraux.<\/p>\n

<\/p>\n

Ce droit est d’ordre public, on ne peut pas en priver son conjoint survivant par testament.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

III – Le droit viager au logement<\/h3>\n

<\/p>\n

En plus du droit temporaire gratuit sur le logement avec son mobilier, pendant l’ann\u00e9e suivant le d\u00e9c\u00e8s, le conjoint successible peut demander un droit d’habitation et un droit d’usage sur le mobilier jusqu’\u00e0 son d\u00e9c\u00e8s.\u00a0<\/p>\n

Pour en b\u00e9n\u00e9ficier, le conjoint dispose d’un an \u00e0 partir du d\u00e9c\u00e8s pour en faire la demande aupr\u00e8s de son notaire.<\/p>\n

<\/p>\n

Le conjoint survivant devra avoir occup\u00e9 effectivement le logement comme habitation\u00a0principale \u00e0 l’\u00e9poque du d\u00e9c\u00e8s.<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

Si la valeur des droits d’usage et d’habitation est sup\u00e9rieure \u00e0 celle des droits successoraux du conjoint survivant, ce dernier n’est pas tenu de r\u00e9compenser (rembourser) la succession \u00e0 raison de l’exc\u00e9dant (art.765 alin\u00e9a 3 du Code civil).<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

Lorsque la situation du conjoint survivant fait que le logement grev\u00e9 du droit d’usage et\u00a0d’habitation n’est plus adapt\u00e9 \u00e0 ses besoins, le conjoint ou son repr\u00e9sentant peut le louer \u00e0 un usage autre que commercial ou agricole afin de d\u00e9gager les ressources n\u00e9cessaires \u00e0 de nouvelles conditions d’h\u00e9bergement (art. 764 alin\u00e9a 5 du Code civil).<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

Exceptions :<\/u><\/h3>\n

<\/p>\n

– Le d\u00e9funt peut, par testament, avoir priv\u00e9 son\u00a0conjoint du droit viager au logement.<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

– Le logement doit appartenir aux \u00e9poux ou d\u00e9pendre totalement de la succession, aussi le conjoint survivant ne peut pas demander le droit viager au logement sur un bien indivis, SAUF\u00a0SPECIFICITE LOCALE selon laquelle,\u00a0<\/span>en l’absence de descendants et de p\u00e8re et de m\u00e8re<\/span>\u00a0du d\u00e9funt, l<\/span>e conjoint survivant peut b\u00e9n\u00e9ficier d’un droit d’usufruit viager sur la quote-part indivise<\/u> du bien incluse dans la succession,\u00a0<\/span>s’il occupait effectivement le bien, \u00e0 titre d’habitation principale, \u00e0 l’\u00e9poque du d\u00e9c\u00e8s.\u00a0<\/u>(Cf application locale de l’art. 757-3 du Code civil).<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

IV \u2013 Partage : l’attribution pr\u00e9f\u00e9rentielle du logement<\/h3>\n

\u00a0<\/p>\n

\n

Le conjoint survivant ou tout h\u00e9ritier co-propri\u00e9taire peut demander l’attribution pr\u00e9f\u00e9rentielle.<\/p>\n<\/div>\n

<\/p>\n

En cas de partage, l’attribution pr\u00e9f\u00e9rentielle du logement avec le mobilier le garnissant ou du droit au bail, est de droit pour le conjoint survivant. (art. 831-2 et 831-3 du Code civil suite \u00e0 la r\u00e9forme de 2007).<\/p>\n

ATTENTION ! Sp\u00e9cificit\u00e9 locale :<\/span><\/h3>\n

La loi n\u00b0 2019-786 du 26\/7\/2019 relative \u00e0 la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, dispose : \u00ab\u00a0Article 1er : pour l’application en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise du 1\u00b0 de l’article 831-2 du Code civil, l’attribution pr\u00e9f\u00e9rentielle peut \u00e9galement \u00eatre admise si le demandeur d\u00e9montre qu’il r\u00e9side sur la propri\u00e9t\u00e9 de mani\u00e8re continue, paisible et publique depuis plus de 10 ans au moment de l’introduction de la demande de partage en justice.\u00a0\u00bb<\/em><\/span><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

Avant la r\u00e9forme de 2002, le conjoint survivant pouvait demander cette attribution pr\u00e9f\u00e9rentielle,\u00a0mais elle pouvait lui \u00eatre refus\u00e9e par le juge, aujourd’hui elle est de droit.<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

<\/p>\n

V \u2013 Le droit \u00e0 pension<\/h3>\n

<\/p>\n

En cas de besoin, le conjoint survivant peut r\u00e9clamer une pension aux h\u00e9ritiers (art. 767 du Code civil). Le d\u00e9lai pour r\u00e9clamer une pension est d’un an \u00e0 partir du d\u00e9c\u00e8s.<\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\n

RECAPITULATIF TABLEAU<\/h3>\n

<\/p>\n

Droits du conjoint survivant – succession l\u00e9gale<\/strong> [absence de donation entre \u00e9poux ou de testament] – Successions ouvertes \u00e0 partir du 1er juillet 2002<\/p>\n

<\/p>\n

Parents laiss\u00e9s par le d\u00e9funt en sus du conjoint survivant :<\/p>\n

<\/p>\n

\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n\n
Parent laiss\u00e9 par le d\u00e9funt en sus du conjoint survivant<\/strong><\/td>\nDroits du conjoint successible
<\/strong> Sur des biens et droits composant la succession
(Succession ouverte \u00e0 partir de 1er<\/sup> juillet 2002)<\/td>\n<\/tr>\n
Enfant issu des deux \u00e9poux<\/strong><\/td>\n25% en pleine propri\u00e9t\u00e9 ou 100 % en usufruit (article 757) option + droit\u00a0 temporaire au logement<\/td>\n<\/tr>\n
Enfant issu d\u2019une autre union<\/strong><\/td>\n25% en pleine propri\u00e9t\u00e9 (article 757) + droit\u00a0 temporaire au logement<\/td>\n<\/tr>\n
P\u00e8re et m\u00e8re du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n50% en pleine propri\u00e9t\u00e9 (Article 757-1) + droit\u00a0 temporaire au logement<\/td>\n<\/tr>\n
P\u00e8re ou m\u00e8re du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n75% en pleine propri\u00e9t\u00e9 (Article 757-1) + droit\u00a0 temporaire au logement<\/td>\n<\/tr>\n
Fr\u00e8re et s\u0153ur du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n100 % en pleine propri\u00e9t\u00e9 sauf pour les biens de famille (donation des parents successions) qui vont pour moiti\u00e9 aux fr\u00e8res et s\u0153urs du d\u00e9funt. (Articles 757-2 et 757-3 [1]<\/td>\n<\/tr>\n
Ascendant ordinaire dans les deux branches du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n100 % en pleine propri\u00e9t\u00e9 (Article 757-2)<\/td>\n<\/tr>\n
Ascendant ordinaire dans une seule branche du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n100 % en pleine propri\u00e9t\u00e9 (Article 757-2)<\/td>\n<\/tr>\n
Collat\u00e9ral ordinaire du d\u00e9funt<\/strong><\/td>\n100 % en pleine propri\u00e9t\u00e9 (Article 757-2)<\/td>\n<\/tr>\n<\/tbody>\n<\/table>\n<\/figure>\n

<\/p>\n

\n

<\/p>\n

[1] La loi du 23 juin 2006 a apport\u00e9 une modification \u00e0 l\u2019article 757-3.<\/p>\n

Pour les successions ouvertes \u00e0 compter du 1er<\/sup> janvier 2007, le droit de retour est \u00e9tendu \u00e0 tous les biens re\u00e7us ou h\u00e9rit\u00e9s d\u2019un ascendant (p\u00e8re et m\u00e8re, grands-parents, etc.) commun pr\u00e9d\u00e9c\u00e9d\u00e9 qui se retrouvent en nature dans la succession.<\/p>\n

Pour les successions ouvertes apr\u00e8s la loi du 26 juillet 2019 relative \u00e0 la Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, l’article 757-3 du code civil, dans sa version applicable en Polyn\u00e9sie fran\u00e7aise, dispose que \u00ab\u00a0lorsque des biens immobiliers sont en indivision avec les collat\u00e9raux ou ascendants du d\u00e9funt, ils sont d\u00e9volus en totalit\u00e9 \u00e0 ses fr\u00e8res et soeurs ou \u00e0 leurs descendants, eux-m\u00eames descendants du ou des parents pr\u00e9d\u00e9c\u00e9d\u00e9s \u00e0 l’origine de la transmission. Le <\/span>conjoint survivant qui occupait effectivement le bien \u00e0 l’\u00e9poque du d\u00e9c\u00e8s \u00e0 titre d’habitation principale b\u00e9n\u00e9ficie toutefois d’un droit d’usufruit viager sur la quote-part <\/span>indivise du bien incluse dans la succession.\u00a0\u00bb<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/p>\n

<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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